Conseil Municipal du 24 juin 2013



DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-110RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-111RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (tarifs publics, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-112DESIGNATION DU LIEU DE TENUE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MOIS DE SEPTEMBRE - Délibération - (sans annexe)

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-101ECOLE ELEMENTAIRE SAINT NICOLAS 2 : changement d'appellation de l'école - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-102SUBVENTION A L'ASSOCIATION A.B.C.M. ZWEISPRACHIGKEIT POUR DES TRAVAUX D'EXTENSION DE L'ECOLE - Délibération - (sans annexe)

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-106RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT POUR 2012 - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-107ACHAT DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES : constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-108ACHAT DE PRODUITS ET MATERIELS D'ENTRETIEN MENAGER : constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-109FOURNITURE DE CARBURANT ET SERVICES ASSOCIES : constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-98ASSOCIATION FEDERATIVE GENERALE DES ETUDIANTS DE STRASBOURG (AFGES) : subvention - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-99COMPTE DE GESTION 2012 - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-100COMPTE ADMINISTRATIF 2012 - Délibération - (sans annexe)

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-103SOCIETE DE TIR ST WENDELIN HARTHOUSE-HAGUENAU : travaux d'extension et de mise en conformité du stand de tir 10 mètres - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-104CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AU TITRE DE LA PREVENTION SPECIALISEE 2013 - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-105SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS NAUTILAND : rapport annuel du mandataire (exercice 2012) - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-91' ALTER ET TOIT ' : cession foncière et convention de financement avec Batigère Nord-Est, maître d'ouvrage de l'opération - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-92SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-93ECHANGE DE TERRAINS AVEC L'ETAT : Chemin de la Sandlach - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-94CONTRAT DE FORTAGE : Sablière GRUNDER - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-95PARC NATUREL REGIONAL DES VOSGES DU NORD : approbation de la charte révisée et adhésion au syndicat de coopération pour le parc (SYCOPARC) - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-96AUTORISATION D'URBANISME : demande de la société IZYX SYSTEMS - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-97TAXE D'AMENAGEMENT : sectorisation du taux - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-89CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-90CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 27 mai 2013 - Délibération - (sans annexe)